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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPOA
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" JACQUES COEUR "
Marque renouvelée - Marque en vigueur

" JACQUES COEUR "
SEPOA, SAS

Numéro de dépôt :
99806405
Date de dépôt :
29/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2029

Présentation de la marque " JACQUES COEUR "

Déposée le 29 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPOA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " JACQUES COEUR " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEPOA domicilié(e) RUE DE LA BARRICADE, BP 196 - 76401 - FECAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 450 191 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEPOA domicilié(e) RUE DE LA BARRICADE, BP 196 - 76401 - FECAMP CEDEX 01 - France.

La marque " JACQUES COEUR " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque " JACQUES COEUR " arrivera à expiration en date du 29 juillet 2029.

SEPOA a également déposé les autres marques suivantes : MERE ANGOT , " LE CORSAIRE " , LE MÉDAILLON DU TERRE NEUVAS


SEPOA, SAS - RUE DE LA BARRICADE, BP 196 - 76401 - FECAMP - France - SIREN 345450191


SEPOA - RUE DE LA BARRICADE, BP 196 - 76401 - FECAMP CEDEX 01 - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2009 n°2397776 - Publication au BOPI 2009-02-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Renouvellement sans limitation le 8 février 2019 n°2705913 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-08

Poissons ou filets de poissons fumés ou conservés frais, congelé. Conserves de poissons et salaisons.